Questions orales (à l’initiative des élus)

L’article 11 du Règlement intérieur du Conseil Municipal permet à tout conseiller de proposer une "question orale" , laquelle doit se limiter aux affaires d’intérêt lié à la commune, et être adressée par écrit au Maire au moins 48 heures à l’avance.
Sur demande du tiers de l’assemblée ou du maire, il peut être procédé à un vote sur une question orale.


Articles publiés dans cette rubrique

vendredi 27 juin 2014
par  Patrick Madelin

Question sur la fibre optique à Pontoise (CM du 26 juin 2014)

Question posée au nom du Groupe Pontoise pour tous par François Ernst
Sur le site Internet de la ville on trouve un article sur la fibre optique à Pontoise. Il est ainsi mentionné : « La révolution de la fibre optique » est en marche. Ce nouveau réseau de télécommunications FTTH (Fiber To The Home), (...)

mercredi 4 juin 2014
par  Albert Noumowé

Réponse du Maire à la question orale sur le projet d’intensification du fret.

Cette question a été posée par Albert Noumowé au nom du groupe Pontoise pour Tous lors du Conseil municipal du 22 mai 2014

dimanche 1er juin 2014
par  Bénédicte ARIES

Rythmes scolaires : état du projet au conseil du 22 mai 14

Le décret du 8 mai ouvrait des possibilités qui étaient inenvisageables lors de la concertation école-professeurs des écoles et parents d’élèves bouclée dans les temps. Il autorise la fin du temps scolaire après le vendredi matin, les activités nouvelles étant bloquées sur le vendredi après-midi (...)

jeudi 29 mai 2014
par  Patrick Madelin

L’intensification du fret ferroviaire prévue par RFF

Question orale posée par Albert Noumowé au nom du groupe municipal Pontoise pour Tous, lors du Conseil municipal du 22 mai 2014

jeudi 29 mai 2014
par  Patrick Madelin

L’application des rythmes scolaires à Pontoise

Question orale posée par Bénédicte Ariès au nom du groupe Pontoise pour Tous, lors du Conseil municipal du 22 mai 2014

Brèves

6 octobre 2017 - Politique. Le dispositif « Voisins vigilants » a fait débat à Pontoise

Les "voisins vigilants" ont monopolisé les débats au cours du dernier conseil municipal. Vous (...)

12 décembre 2016 -  Prochain Conseil municipal le jeudi 26 Janvier 2017

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 26 Janvier 2017 à 20h30 à l’Hôtel de (...)